Politique relative aux cookies
Politique relative aux cookies
La présente Politique relative aux cookies explique comment sippycupandstack utilise des cookies, traceurs et technologies similaires lors de la consultation du présent site.
Elle a pour objectif de vous permettre de comprendre quelles catégories de traceurs peuvent être utilisées, pourquoi elles le sont, dans quelles conditions votre consentement est nécessaire et comment modifier vos choix à tout moment.
L’utilisation des cookies est encadrée notamment par l’article 82 de la loi Informatique et Libertés ainsi que, lorsque des données à caractère personnel sont traitées, par le Règlement général sur la protection des données (« RGPD »). Les traceurs non strictement nécessaires ne peuvent en principe être déposés ou lus qu’après une information appropriée et l’expression d’un consentement valable.
Qu’est-ce qu’un cookie
Un cookie est un petit fichier ou identifiant susceptible d’être enregistré sur votre terminal lorsque vous consultez un site internet.
Des technologies similaires peuvent également être utilisées, notamment :
des identifiants de session ;
des pixels ;
des balises ;
des technologies de stockage local ;
des identifiants permettant de reconnaître un navigateur ou un appareil.
Dans la présente politique, le terme « cookies » désigne également ces technologies lorsqu’elles remplissent une fonction similaire.
Pourquoi le présent site utilise des cookies
Les cookies peuvent être utilisés pour plusieurs finalités.
Certains sont nécessaires au fonctionnement technique du site.
D’autres peuvent servir à mesurer l’audience, mémoriser certaines préférences ou, lorsque vous l’avez autorisé, permettre des fonctionnalités de personnalisation ou de publicité.
La finalité de chaque catégorie doit être suffisamment claire pour vous permettre de faire un choix éclairé.
Cookies strictement nécessaires
Les cookies strictement nécessaires permettent le fonctionnement normal du présent site ou la fourniture d’un service expressément demandé par l’utilisateur.
Ils peuvent notamment servir à :
maintenir une session active ;
mémoriser le contenu du panier ;
sécuriser le processus de commande ;
permettre l’authentification ;
enregistrer vos préférences de confidentialité ;
assurer certaines fonctions de sécurité ;
faciliter la communication entre les différentes pages du site ;
prévenir certaines erreurs techniques.
Lorsqu’un traceur a pour finalité exclusive de permettre ou faciliter une communication électronique, ou lorsqu’il est strictement nécessaire à la fourniture d’un service expressément demandé, l’article 82 prévoit qu’un consentement préalable n’est pas requis.
Ces cookies ne peuvent cependant pas être utilisés librement pour d’autres finalités non nécessaires.
Cookies fonctionnels
Certains cookies peuvent être utilisés pour mémoriser des choix destinés à améliorer votre expérience.
Cela peut notamment concerner :
certaines préférences d’affichage ;
des paramètres de langue ;
certaines options liées à la navigation ;
des réglages choisis volontairement par l’utilisateur.
Lorsque ces traceurs ne sont pas strictement nécessaires au service demandé, leur utilisation peut nécessiter votre consentement préalable.
Cookies de mesure d’audience
Des cookies de mesure d’audience peuvent être utilisés afin de mieux comprendre la manière dont le présent site est consulté.
Ils peuvent notamment permettre d’évaluer :
le nombre de visites ;
les pages consultées ;
la durée approximative des sessions ;
les parcours de navigation ;
les performances techniques de certaines pages.
Certains dispositifs de mesure d’audience peuvent bénéficier d’une exemption de consentement lorsqu’ils respectent strictement les conditions définies par la réglementation et les recommandations de la CNIL.
Lorsque ces conditions ne sont pas satisfaites, les traceurs concernés ne sont activés qu’après obtention de votre consentement.
Cookies publicitaires
Lorsque le présent site utilise des outils publicitaires, certains traceurs peuvent servir à :
mesurer les performances d’une campagne ;
limiter la répétition d’une publicité ;
comprendre certaines interactions avec des annonces ;
personnaliser éventuellement des contenus publicitaires ;
permettre certaines opérations de reciblage.
Ces traceurs ne sont pas considérés comme strictement nécessaires au fonctionnement du site.
Lorsqu’un consentement est requis, ils ne doivent pas être déposés avant que vous ayez effectué une action positive manifestant clairement votre choix. La simple poursuite de la navigation ne constitue pas un consentement valable.
Cookies liés aux réseaux sociaux ou contenus externes
Certaines fonctionnalités tierces peuvent permettre l’affichage ou le partage de contenus provenant de services externes.
Lorsque ces fonctionnalités entraînent le dépôt ou la lecture de traceurs non nécessaires, elles restent désactivées jusqu’à l’obtention du consentement requis.
Les prestataires concernés peuvent, lorsqu’ils déterminent leurs propres finalités de traitement, appliquer leurs propres règles de confidentialité.
Consentement aux cookies
Lorsque votre consentement est nécessaire, celui-ci doit être :
libre ;
spécifique ;
éclairé ;
univoque.
Aucun cookie soumis à consentement ne doit être activé simplement parce que vous continuez à naviguer sur le présent site.
Vous devez pouvoir effectuer un choix réel entre accepter, refuser ou, lorsque cela est proposé, personnaliser les catégories de traceurs.
Accepter ou refuser doit être aussi simple
Le mécanisme de consentement doit permettre de refuser les cookies non nécessaires aussi facilement que de les accepter.
La CNIL considère qu’un bouton permettant de « Tout refuser » placé au même niveau que le bouton « Tout accepter » constitue une solution claire permettant de respecter ce principe.
Le refus ne doit donc pas nécessiter un parcours inutilement plus long ou plus complexe que l’acceptation.
Absence de dépôt avant consentement
Lorsqu’un cookie nécessite votre consentement, il ne doit pas être déposé ou lu avant que ce consentement ait été obtenu.
Une bannière affichée à l’écran ne suffit pas si, parallèlement, les traceurs facultatifs sont déjà activés.
Le présent site doit donc configurer ses outils de manière à bloquer les catégories concernées jusqu’à l’enregistrement de votre choix.
Personnalisation des choix
Lorsque l’interface le permet, vous pouvez sélectionner individuellement certaines catégories.
Vous pouvez, par exemple, accepter les cookies fonctionnels tout en refusant les cookies publicitaires.
Les catégories doivent être présentées de manière suffisamment claire pour permettre de comprendre leur finalité.
Un consentement global ne doit pas être utilisé pour masquer plusieurs finalités différentes lorsqu’un choix plus précis est nécessaire.
Retrait du consentement
Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment.
Le retrait doit être aussi simple que l’octroi initial du consentement. La CNIL indique qu’un mécanisme visible et accessible doit permettre de gérer ou retirer les choix, par exemple au moyen d’un lien relatif à la gestion des cookies disponible sur les pages du site.
Le retrait du consentement n’affecte pas la licéité des traitements effectués avant son retrait.
Après retrait, les traceurs reposant uniquement sur ce consentement ne doivent plus être utilisés.
Modification de vos préférences
Vous pouvez modifier vos préférences au moyen de l’outil de gestion des cookies disponible sur le présent site.
Cette fonctionnalité peut vous permettre de :
accepter certaines catégories ;
refuser certaines catégories ;
retirer un consentement déjà donné ;
modifier un choix précédent.
La modification de vos préférences doit être prise en compte pour les utilisations futures des traceurs concernés.
Refuser les cookies facultatifs
Le refus des cookies non nécessaires n’empêche pas, en principe, l’accès aux fonctions essentielles du présent site.
Certaines fonctionnalités facultatives peuvent toutefois ne plus être disponibles lorsque leur fonctionnement dépend directement d’un service ou d’un traceur que vous avez refusé.
Cette conséquence doit rester proportionnée à la fonction concernée.
Cookies utilisés pour mémoriser votre choix
Afin d’éviter de vous demander votre choix à chaque page consultée, un cookie ou autre mécanisme strictement nécessaire peut être utilisé pour enregistrer votre décision.
Ce mécanisme peut notamment mémoriser que vous avez :
accepté certaines catégories ;
refusé certaines catégories ;
personnalisé vos préférences.
Ce type de traceur est utilisé pour respecter votre choix et non pour vous suivre à des fins publicitaires.
Durée de conservation du choix
Le choix exprimé ne doit pas être considéré comme valable indéfiniment.
Il peut être demandé à nouveau après une période appropriée, notamment lorsque les finalités, les prestataires ou les catégories de cookies évoluent de manière significative.
Les durées doivent rester cohérentes avec les recommandations applicables et être réévaluées régulièrement.
Durée de vie des cookies
Chaque cookie possède une durée de vie correspondant à sa finalité.
Certains cookies expirent à la fermeture du navigateur.
D’autres peuvent rester enregistrés pendant une période déterminée.
La durée d’un traceur ne doit pas dépasser ce qui est nécessaire à sa finalité.
Le fait qu’un cookie puisse techniquement être conservé pendant une longue période ne signifie pas qu’une telle durée soit juridiquement justifiée.
Cookies de session
Les cookies de session sont généralement temporaires.
Ils peuvent servir à maintenir le panier ou à conserver certaines informations nécessaires pendant votre navigation.
Ils expirent normalement à la fin de la session ou après une durée limitée d’inactivité.
Cookies persistants
Les cookies persistants restent enregistrés au-delà d’une session.
Ils peuvent notamment servir à mémoriser certaines préférences ou certains choix de confidentialité.
Leur durée doit être adaptée à la finalité poursuivie.
Ils ne doivent pas être conservés simplement par défaut pendant une durée excessive.
Données pouvant être associées aux cookies
Selon la catégorie de traceur, certaines informations peuvent être associées à son utilisation.
Cela peut notamment comprendre :
une adresse IP ;
un identifiant technique ;
le type de navigateur ;
le type d’appareil ;
les pages consultées ;
la date et l’heure d’une consultation ;
certaines interactions avec le site.
Toutes ces données ne sont pas nécessairement collectées par chaque cookie.
Les informations effectivement traitées dépendent du service et de la finalité concernés.
Cookies et données personnelles
Lorsqu’un cookie permet d’identifier directement ou indirectement une personne, les données associées peuvent constituer des données à caractère personnel.
Leur traitement doit alors également respecter les principes du RGPD.
Cela comprend notamment :
la licéité ;
la transparence ;
la minimisation ;
la limitation de la conservation ;
la sécurité ;
le respect des droits des personnes.
Les informations complémentaires relatives aux traitements de données figurent dans la Politique de confidentialité du présent site.
Prestataires techniques
Le fonctionnement de la boutique peut nécessiter l’intervention de prestataires techniques.
Ces prestataires peuvent notamment fournir :
l’infrastructure e-commerce ;
l’hébergement ;
les fonctions de paiement ;
les outils de sécurité ;
les services d’analyse ;
certaines fonctionnalités marketing.
Lorsqu’un prestataire dépose ou lit un cookie pour le compte du présent site, son utilisation doit respecter les choix exprimés par l’utilisateur et les obligations applicables.
Shopify et infrastructure e-commerce
Le présent site utilise la plateforme Shopify pour son infrastructure de commerce électronique.
Certaines technologies nécessaires au fonctionnement de la boutique peuvent donc être mises en œuvre dans le cadre des services techniques fournis par Shopify.
Les cookies strictement nécessaires au panier, à la sécurité, au paiement ou au fonctionnement de la boutique peuvent être utilisés sans consentement lorsque les conditions légales d’exemption sont réunies.
Les fonctionnalités facultatives intégrées à l’environnement Shopify restent soumises aux règles applicables à leur propre finalité.
Services tiers
Certains outils intégrés peuvent être fournis par des prestataires distincts.
Lorsqu’ils utilisent des traceurs soumis au consentement, ils ne doivent recevoir l’autorisation de s’activer qu’après le choix correspondant de l’utilisateur.
Un changement de prestataire peut nécessiter une mise à jour des informations relatives aux cookies et, selon les circonstances, un nouveau recueil du consentement.
Transferts de données
Certains prestataires techniques peuvent traiter des informations dans plusieurs territoires.
Lorsqu’un tel traitement entraîne un transfert de données personnelles soumis au RGPD, les mécanismes juridiques nécessaires doivent être mis en place conformément à la réglementation applicable.
L’acceptation d’un cookie ne permet pas, à elle seule, de contourner les obligations applicables aux transferts internationaux de données.
Paramètres du navigateur
La plupart des navigateurs permettent également de gérer les cookies directement.
Vous pouvez notamment :
supprimer des cookies existants ;
bloquer certains cookies ;
configurer leur suppression automatique ;
limiter certains mécanismes de suivi.
Les réglages dépendent du navigateur et de l’appareil utilisés.
La suppression des cookies depuis le navigateur peut également supprimer le mécanisme qui mémorise vos préférences de consentement, ce qui peut entraîner une nouvelle présentation de l’outil de choix.
Suppression des cookies
Vous pouvez supprimer les cookies enregistrés sur votre appareil au moyen des paramètres de votre navigateur.
Cette suppression agit sur les données stockées localement sur votre terminal.
Elle ne signifie pas nécessairement que toutes les données précédemment transmises à un prestataire ont été supprimées de ses systèmes.
Lorsqu’une demande d’effacement relève du RGPD, elle doit être traitée conformément aux règles applicables aux droits des personnes.
Désactivation du navigateur
Le blocage général de tous les cookies dans votre navigateur peut perturber certaines fonctionnalités essentielles.
Le panier, la connexion à un compte ou certaines étapes du paiement peuvent notamment nécessiter des cookies techniques.
Il peut donc être préférable d’utiliser l’outil de gestion des préférences du présent site afin de distinguer les catégories nécessaires des catégories facultatives.
Preuve du consentement
Lorsque le traitement repose sur le consentement, le responsable concerné doit être en mesure de démontrer que celui-ci a été obtenu dans des conditions valables.
Des informations limitées peuvent donc être conservées afin de démontrer :
le choix exprimé ;
la date du choix ;
les catégories acceptées ou refusées ;
la version du mécanisme de consentement applicable.
Ces informations ne doivent pas être utilisées pour une finalité incompatible avec la preuve du choix.
Modification des services de cookies
Les catégories de cookies utilisées peuvent évoluer lorsque de nouvelles fonctionnalités sont ajoutées, supprimées ou remplacées.
Lorsqu’un changement modifie substantiellement les finalités pour lesquelles un consentement avait été donné, un nouveau choix peut être nécessaire.
Un consentement obtenu pour une finalité déterminée ne doit pas être automatiquement étendu à une finalité différente.
Sécurité
Les cookies et données associées doivent être protégés par des mesures adaptées au niveau de risque.
Les mécanismes techniques peuvent notamment viser à :
réduire les accès non autorisés ;
sécuriser les communications ;
limiter la durée de conservation ;
restreindre les informations accessibles aux prestataires ;
prévenir certaines utilisations abusives.
Aucun système numérique ne peut toutefois garantir une absence absolue de risque.
Cookies et mineurs
Le présent site ne cherche pas à utiliser les cookies pour constituer intentionnellement des profils commerciaux de mineurs.
Lorsque l’utilisation d’un service implique des règles particulières relatives au consentement d’un mineur, les dispositions spécifiques applicables doivent être respectées.
Mise à jour de la Politique relative aux cookies
La présente politique peut être modifiée pour tenir compte :
d’une évolution réglementaire ;
d’une recommandation de la CNIL ;
d’une modification des outils utilisés ;
d’un changement de prestataire ;
d’une nouvelle catégorie de cookies ;
d’une évolution technique du présent site.
La nouvelle version s’applique à compter de sa publication pour les utilisations futures des cookies.
Une modification de cette politique ne peut pas rendre rétroactivement valable un consentement qui n’aurait pas été correctement obtenu.
Relation avec la Politique de confidentialité
La présente Politique relative aux cookies doit être lue conjointement avec la Politique de confidentialité.
La Politique de confidentialité fournit des informations complémentaires concernant :
les responsables des traitements ;
les bases juridiques ;
les catégories de données ;
les durées de conservation ;
les destinataires ;
les transferts ;
les droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de limitation.
En cas de traitement de données personnelles au moyen d’un cookie, les deux politiques s’appliquent de manière complémentaire.
Vos choix restent sous votre contrôle
Vous pouvez accepter ou refuser les cookies facultatifs et modifier votre décision ultérieurement.
Refuser doit être aussi facile qu’accepter, et les cookies soumis au consentement ne doivent pas continuer à fonctionner après un refus effectif.
Les cookies strictement nécessaires restent toutefois disponibles lorsqu’ils sont indispensables au fonctionnement du service demandé.
Coordonnées
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